Jean-François Levêque


De: Jean-François LEVEQUE
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE COLMAR
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Jean-François LEVEQUE
enseignement du premier degré, POITIERS
Objet:
au tableau d'avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2017
inscription
09 Février 201709/02/2017
De: Jean-François LEVEQUE
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
décharge
28 Décembre 201628/12/2016
De: Jean-François LEVEQUE
vice-président au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Besançon
président du tribunal de grande instance de Montbéliard
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Jean-François Lévêque
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite des ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
16 Mai 200916/05/2009
De: Levêque (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2008-08-01"
titularisation
03 Janvier 200903/01/2009
De: Jean-François Levêque
attaché principal d'administration, ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Jean-François Leveque
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Leveque (Jean-François)
juge (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jean-François Leveque
juge au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chaumont
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: LEVEQUE (Jean-François)
juge (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Jean-François Leveque
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juges
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lévêque (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2000
date_debut="2000-01-01"
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Lévêque (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2000
conformément aux dispositions de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
promotion
19 Juillet 200119/07/2001
De: Lévêque (Jean-François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Jean-François Leveque
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Tainturier
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Levêque (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique
au titre de l'année 1997, au concours pour l'accès
au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière
concours
admission
26 Juillet 199726/07/1997
De: Leveque (Jean-François)
Objet:
au concours d'infirmier général de 2e classe ouvert les 2 et 3 avril 1996
Liste des candidats admis par ordre alphabétique
concours
admission
15 Septembre 199615/09/1996
De: Levêque (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Jean-François Levêque
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Juge d'instruction
Remplace:Mme Wirz
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Lévêque (Jean-François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier et second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
30 Mai 199030/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.